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Collective Accidents Corporels

Avantages des accidents du travail:

L’assurance contre les accidents du travail fournit une indemnité à l’employeur contre la responsabilité légale en ce qui concerne les évaluations et les indemnités pour dommages corporels à un travailleur en raison d’un accident ou d’une maladie professionnelle survenant du fait et au cours de l’emploi.

Ouvrier

Aux fins de cette police, un ouvrier est défini comme toute personne employée par l'assuré indépendamment du salaire annuel brut et qui est soit à titre temporaire ou permanent.

Les revenus comprennent:

  • Les salaires et toute allocation au titre de l'augmentation du coût de la vie versés à l'ouvrier par l'employeur
  • La valeur de toute nourriture, carburant, quarts fournis à l'ouvrier par l'employeur,
  • Tout paiement d'heures supplémentaires ou autres rémunérations spéciales pour le travail effectué, que ce soit à titre de prime ou autrement, de caractère constant ou pour le travail habituellement effectué;

Les éléments suivants ne sont pas considérés comme des gains aux fins de cette assurance:

  • Rémunération des heures supplémentaires intermittentes ou des paiements occasionnels de nature non récurrente
  • Tout paiement à titre gracieux qu'il soit donné par l'employeur ou une autre personne,
  • La valeur d'une indemnité de déplacement ou la valeur de toute concession de voyage
  • Une cotisation versée par l'employeur de l'ouvrier à tout fonds de pension ou de prévoyance.
  • Toute somme versée à un ouvrier pour couvrir d'éventuelles dépenses particulières que la nature de son emploi lui aurait occasionnées

Les prestations sont calculées en fonction des gains des employés et de la nature de la blessure. Ils sont payables le:

  • Décès
  • Invalidité totale permanente
  • Invalidité totale temporaire

Les autres prestations payables sont:

  • Frais médicaux
  • Frais funéraires