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Bris de Machines

Cette police couvre les bris de machines résultant de pertes ou de dommages physiques imprévus et soudains. Elle couvre les machines et équipements mécaniques au travail, au repos ou pendant les opérations de maintenance

Tous les types de machines, d'installations, d'équipements mécaniques et d'appareils peuvent être couverts par l'assurance "Machines"

Si possible, toutes les machines d'une usine ou d'un atelier ou d'une section d'usine distincte doivent être incluses dans l'assurance afin de garantir un équilibre adéquat du risque

Seuls les éléments dont la durée de vie est courte par rapport à celle de l'ensemble de l'installation sont normalement exclus de l'assurance des machines :

  • Tous les types d'outils interchangeables
  • Les tamis, les cylindres gravés, les tampons, les matrices, les câbles, les chaînes et les courroies
  • Pièces en verre, céramique ou bois, pneus en caoutchouc
  • Les supports d'exploitation de toute nature tels que les carburants, les gaz réfrigérants, les catalyseurs, les liquides, les lubrifiants (l'huile dans les transformateurs et les disjoncteurs est toutefois incluse car elle n'est pas seulement un réfrigérant mais sert également d'agent isolant)

Par sa nature même, l'assurance machines est une assurance tous risques pour les machines, qui complète la couverture offerte par l'assurance incendie. Elle couvre donc la perte ou l'endommagement physique imprévu et soudain des biens de l'assuré, nécessitant leur réparation ou leur remplacement. Les pertes ou dommages couverts par l'assurance Machines sont principalement dus à l'une des causes suivantes :

  • Conception défectueuse (calculs, plans, dessins et spécifications), défauts en atelier ou au montage, défauts de fonderie et de matériaux
  • Fonctionnement défectueux, manque d'habileté, négligence, actes de malveillance
  • Déchirement sous l'effet de la force centrifuge
  • Explosion physique, explosion de gaz combustible dans les chaudières
  • Court-circuit et autres causes électriques
  • Manque d'eau dans les chaudières
  • Tempête, gel, glace dérivante

Les exclusions individuelles de la couverture comprennent principalement les pertes ou dommages causés par :

  • L'incendie, la foudre, les explosions chimiques, le cambriolage et le vol, c'est-à-dire les périls couverts ou pouvant être couverts par d'autres polices (les pertes ou dommages indirectement causés par la foudre étant inclus dans la garantie)
  • Inondation, tremblement de terre, affaissement, glissement de terrain, impact d'engins terrestres, nautiques ou aériens
  • L'usure résultant d'une utilisation ou d'une exploitation ordinaire ainsi que la cavitation, l'érosion, la corrosion (par exemple la rouille) ou le tartre (cette exclusion ne concerne toutefois que les parties immédiatement touchées)
  • La guerre ou les opérations de guerre, les troubles civils de toute nature ainsi que les actes de grève et de lock-out
  • Les actes délibérés ou la négligence grave de l'Assuré ou de ses représentants. Les défauts ou vices existant au moment de l'entrée en vigueur de l'assurance qui auraient dû être ou ont été connus de l'Assuré
  • Les défauts ou vices existant au moment de l'entrée en vigueur de l'assurance qui auraient dû être ou ont été connus de l'Assuré.
  • Les défauts ou vices dont le fournisseur est responsable par la loi ou le contrat (dommages couverts par la garantie).
  • Réaction nucléaire, radiation nucléaire ou contamination radioactive

La somme assurée doit toujours correspondre à la valeur de remplacement de la machine assurée (valeur de l'article neuf plus les droits de douane plus les frais de transport et d'installation)

Les primes sont calculées séparément pour chaque type de machine sur la base de statistiques établies sur plusieurs années

En cas de dommages réparables, les Assureurs indemnisent l'Assuré pour les frais à engager pour remettre la machine endommagée dans l'état de fonctionnement qui était le sien avant le dommage. Ces dépenses comprennent principalement les frais de réparation et les pièces de rechange nécessaires, les frais de démontage et de remontage, les frais de transport ordinaires, les droits de douane, les frais d'emploi de spécialistes et les autres frais contenus dans la somme assurée