Solutions pour Entreprises

Incendie et Risques Connexes

Il est nécessaire de comprendre la signification exacte du mot "incendie" tel qu'il est utilisé dans le jargon des assurances. Un "incendie", tel que couvert par une police d'assurance incendie, est considéré comme ayant eu lieu lorsque les conditions suivantes sont remplies :

  • Il y a une inflammation réelle des biens.
  • Il doit y avoir quelque chose en feu qui n'aurait pas dû l'être.
  • L'incendie doit s'être produit dans des circonstances accidentelles, pour autant que l'assuré soit concerné.

Une fois qu'un "incendie" au sens de la police s'est produit, certains autres types de pertes entrent automatiquement dans le champ d'application de la police incendie :

  • Les dommages pendant ou immédiatement après un incendie causé par la fumée, le roussissement, la chute de murs.
  • Les dommages causés par les pompiers dans l'exercice de leurs fonctions.
  • Les dommages causés aux biens par l'exposition aux intempéries résultant de l'enlèvement des biens d'un bâtiment en feu dans le but d'atténuer le sinistre.

Exclusions des polices d'assurance incendie

La police d'assurance incendie standard ne couvre pas :

  • Les pertes ou dommages aux biens occasionnés par leur propre fermentation, leur chauffage naturel ou leur combustion spontanée ou par le fait qu'ils subissent un processus de chauffage ou de séchage.
  • La perte par vol pendant ou après un incendie.
  • Les pertes ou dommages occasionnés par ou à travers ou en conséquence de :
      • L'incendie de biens sur ordre d'une autorité publique.
      • Incendie souterrain
      • La perte ou les dommages causés aux machines, appareils et accessoires électriques (y compris les ventilateurs électriques, les appareils ménagers ou domestiques électriques, etc.) ou à toute installation électrique, résultant de ou occasionnés par une surcharge, une pression excessive, un court-circuit, un échauffement automatique, un arc ou une fuite d'électricité, quelle qu'en soit la cause (y compris la foudre)
      • Sauf indication contraire expresse dans la police, les pertes ou dommages subis par :
      • Les biens détenus en fiducie ou sur commission.
      • Les lingots ou les pierres précieuses non serties
      • Manuscrits, plans, dessins ou modèles, patrons, modèles ou moules.
      • Titres, obligations ou documents de toute nature, timbres, monnaie frappée ou papier, chèques, livres de comptes ou autres livres d'affaires
    • Explosifs :
      • Toute perte ou tout dommage occasionné par ou à travers ou en conséquence de l'explosion, à l'exception de la perte ou du dommage par explosion du gaz utilisé pour l'éclairage ou à des fins domestiques dans un bâtiment dans lequel le gaz n'est pas généré et ne fait pas partie d'une usine à gaz, sera considéré comme une perte par incendie au sens de la police.
      • Toute perte ou tout dommage occasionné par ou par suite de l'incendie, accidentel ou non, de forêts, de broussailles, de prairies, de pampas ou de jungle, et du défrichement par le feu.
      • Le bâtiment assuré devient inoccupé et le reste pendant plus de 30 jours.

Extensions de la police incendie

Certaines des exclusions ci-dessus peuvent être couvertes par le paiement d'une prime supplémentaire. Ce sont les suivantes

  • Émeutes et grèves
  • Explosion

Sous réserve des conditions spéciales énoncées dans les avenants de la compagnie, la garantie incendie et risques assimilés peut être étendue pour inclure les pertes ou dommages aux biens assurés causés par le feu ou autrement directement par une explosion, mais à l'exclusion des pertes et dommages aux chaudières, économiseurs ou autres vaisseaux, machines ou appareils dans lesquels la pression est utilisée ou leur contenu résultant de leur explosion.

  • Risques spéciaux :

Sous réserve des conditions particulières contenues dans les avenants de la compagnie, les pertes ou dommages dus aux causes suivantes peuvent également être obtenus : grêle, neige, vent, ouragan, cyclone, tornade, typhon, pluie, inondation, débordement de gouttières, éclatement de réservoirs d'eau, incendie souterrain.

  • Combustion spontanée

Les dommages ou la destruction par le feu dans l'intérêt exclusif de l'assuré, causés par la fermentation, l'échauffement ou la combustion spontanés, peuvent être couverts par une extension de la police

  • Feu de brousse

La police peut être étendue pour couvrir la perte ou les dommages aux biens occasionnés par ou à travers ou en conséquence de l'incendie de forêts, brousse, prairies, pampas ou jungle et le défrichement des terres par le feu (sauf si ce défrichement est fait par ou pour l'assuré).

  • Tremblement de terre, incendie et choc